Déposée le 24 mai 1978 par la société SCAL Société de Conditionnements en Aluminium
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ALUCOMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCAL Société de Conditionnements en Aluminium domicilié(e) Société Anonyme, 47 rue de Monceau, 75008 PARIS - France.
La marque ALUCOMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAL Société de Conditionnements en Aluminium a également déposé les autres marques suivantes : ALUPLA , EURO FOIL , SCAL GP
SCAL Société de Conditionnements en Aluminium - Société Anonyme, 47 rue de Monceau, 75008 PARIS - France
Inscription - Transmission de propriété n°9778 - Publication au BOPI 1978-042
Aluminium et alliages d'aluminium associés ou non à une autre matière sous forme brute ou mi-ouvrée, notamment de plaques, feuilles, bandes, rouleaux, fils, câbles, profilés, tubes.Appareils et instruments électriques ou électroniques, fils et câbles conducteurs en aluminium, alliages d'alunimium associés ou non à une autre matière, barrières d'étanché0té et écrans électrostatiques.Complexes aluminium/matière plastique, isolants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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